• Baccalauréat professionnel (RLR: 543-1b)
    Création de la spécialité « bio-industries de transformation » et conditions de délivrance
    arrêté du 1-9-2009 - J.O. du 19-9-2009 (NOR MENE0917481A)
  • Échanges franco-allemands (RLR: 557-0)
    Programme « Brigitte Sauzay »
    note de service n° 2009-136 du 5-10-2009 (NOR MENC0900748N)

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  • Bulletin officiel n° 36 du 1er octobre 2009

    Plan Espoir banlieues (RLR: 506-3)
    Mise en place d'une banque de stages dans chaque académie en 2009-2010
    note de service n° 2009-127 du 17-9-2009 (NOR MENE0920987N)


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  • Bulletin officiel n° 35 du 24 septembre 2009

    • Baccalauréat (RLR: 520-9b ; 544-0a)
      Organisation des épreuves spécifiques de l'option internationale pour les élèves des sections internationales de chinois
      note de service n° 2009-126 du 17-9-2009 (NOR MENE0918005N)
    • Formations professionnelles (RLR: 543-0c ; 543-0a)
      Certificats d'aptitude professionnelle et brevets d'études professionnelles prévus à l'article D.337-59 du code de l'Éducation
      arrêté du 20-7-2009 - J.O. du 5-8-2009 et J.O. du 19-9-2009 (NOR MENE0917007A)
    • Brevet de technicien (RLR: 544-2b)
      Programme préparatoire à l'épreuve A2 du brevet de technicien « métiers de la musique » pour la session 2010
      note de service n° 2009-117 du 7-9-2009 (NOR MENE0916592N)  
    • Échanges franco-allemands (RLR: 557-0)
      Réseau des projets scolaires franco-allemands - Appel à projets pour l'année scolaire 2009-2010
      note de service n° 2009-118 du 7-9-2009 (NOR MENC0900783N)

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