• Bulletin officiel spécial n°9 du 15 octobre 2009

    Par snuepeduc dans BO Spécial ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL le 18 Septembre 2010 à 12:30

    Rénovation de la voie professionnelle

    ( suite du B.O.E.N spécial n° 2 du 19 février 2009 )

    • Rénovation de la voie professionnelle à compter de la rentrée 2009 - Diplôme intermédiaire (C.A.P., B.E.P.) (RLR: 543-0c)
      note de service n° 2009-138 du 25-9-2009 (NOR > MENE0922333N)
    • Modalités d'évaluation de l'enseignement général du brevet d'études professionnelles (RLR : 543-0a)
      arrêté du 8-7-2009 - J.O. du 29-7-2009 - B.O.E.N. 27-8-2009 (NOR : MENE0916028A)
    • Modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen terminal prévus pour l' éducation physique et sportive aux examens du baccalauréat professionnel, du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet d'études professionnelles (RLR : 933-4 ; 933-5 ; 933-6)
      arrêté du 15-7-2009 - J.O. du 31-7-2009 - B.O.E.N. 27-8-2009 (NOR : MENE0916587A)
    • Conditions d'habilitation des centres de formation d'apprentis à mettre en œuvre le contrôle en cours de formation (RLR : 543-0a ; 543-3a)
      arrêté du 20-7-2009 - J.O. du 5-8-2009 - B.O.E.N. 17-9-2009 (NOR : MENE0916985A)
    • Certificats d'aptitude professionnelle et brevets d'études professionnelles prévus à l'article D.337-59 du code de l'Éducation (RLR : 543-0c ; 543-0a)
      arrêté du 20-7-2009 - J.O. du 5-8-2009 et J.O. du 19-9-2009 - B.O.E.N. 24-9-2009 (NOR : MENE0917007A)
    • Création de la spécialité « production mécanique » de brevet d'études professionnelles (RLR: 543-0c)
      arrêté du 28-7- 2009 - J.O. du 28-8-2009 (NOR MENE0917832A)
    • Création de la spécialité « maintenance des produits et équipements industriels » de brevet d'études professionnelles (RLR: 543-0c)
      arrêté du 27-7-2009 - J.O. du 26-8-2009 (NOR MENE0917729A)
    • Création de la spécialité « représentation informatisée de produits industriels » de brevet d'études professionnelles (RLR: 543-0c)
      arrêté du 31-7-2009 - J.O. du 25-8-2009 (NOR MENE0918301A)
    • Création de la spécialité « systèmes électroniques numériques » de brevet d'études professionnelles (RLR: 543-0c)
      arrêté du 28-7-2009 - J.O. du 26-8-2009 (NOR MENE0917779A)
    • Création de la spécialité « électrotechnique énergie équipements communicants » de brevet d'études professionnelles (RLR: 543-0c)
      arrêté du 28-7-2009 - J.O. du 28-8-2009 (NOR MENE0917886A)
    • Création de la spécialité « installation des systèmes énergétiques et climatiques » de brevet d'études professionnelles (RLR: 543-0c)
      arrêté du 30-7-2009 - J.O. du 28-8-2009 (NOR MENE0918150A)
    • Création de la spécialité « maintenance des systèmes énergétiques et climatiques » de brevet d'études professionnelles (RLR: 543-0c)
      arrêté du 30-7-2009 - J.O. du 28-8-2009 (NOR MENE0918128A)
    • Création de la spécialité « aménagement finition » de brevet d'études professionnelles (RLR: 543-0c)
      arrêté du 31-7-2009 - J.O. du 25-8-2009 (NOR MENE0918261A)
    • Création de la spécialité « réalisations du gros-œuvre » de brevet d'études professionnelles (RLR: 543-0c)
      arrêté du 30-7-2009 - J.O. du 26-8-2009 (NOR MENE0918139A)
    • Création de la spécialité « réalisation d'ouvrages du bâtiment en aluminium, verre et matériaux de synthèse » de brevet d'études professionnelles (RLR: 543-0c)
      arrêté du 29-7-2009 - J.O. du 28-8-2009 (NOR MENE0917995A)
    • Création de la spécialité « réalisation d'ouvrages de métallerie du bâtiment » de brevet d'études professionnelles (RLR: 543-0c)
      arrêté du 30-7-2009 - J.O. du 26-8-2009 (NOR MENE0918178A)
    • Création de la spécialité « travaux publics » de brevet d'études professionnelles (RLR: 543-0c)
      arrêté du 31-7-2009 - J.O. du 25-8-2009 (NOR MENE0918236A)
    • Création de la spécialité « études du bâtiment » de brevet d'études professionnelles (RLR: 543-0c)
      arrêté du 29-7-2009 - J.O. du 28-8-2009 (NOR MENE0918087A)
    • Création de la spécialité « topographie » de brevet d'études professionnelles (RLR: 543-0c)
      arrêté du 29-7-2009 - J.O. du 26-8-2009 (NOR MENE0917971A)
    • Création de la spécialité « froid et conditionnement de l'air » de brevet d'études professionnelles (RLR: 543-0c)
      arrêté du 28-7-2009 - J.O. du 28-8-2009 (NOR MENE0917861A)
    • Création de la spécialité « conduite de procédés industriels et transformations » de brevet d'études professionnelles (RLR: 543-0c)
      arrêté du 31-7-2009 - J.O. du 25-8-2009 (NOR MENE0918289A)
    • Création de la spécialité « plastiques et composites » de brevet d'études professionnelles (RLR: 543-0c)
      arrêté du 27-7-2009 - J.O. du 28-8-2009 (NOR MENE0917680A)
    • Création de la spécialité « métiers de l'hygiène, de la propreté et de l'environnement » de brevet d'études professionnelles (RLR: 543-0c)
      arrêté du 27-7-2009 - J.O. du 26-8-2009 (NOR MENE0917620A)
    • Création de la spécialité « boucher-charcutier » de brevet d'études professionnelles (RLR: 543-0c)
      arrêté du 24-7-2009 - J.O. du 28-8-2009 (NOR MENE0917441A)
    • Création de la spécialité « métiers de la mode - vêtement » de brevet d'études professionnelles (RLR: 543-0c)
      arrêté du 24-7-2009 - J.O. du 26-8-2009 (NOR MENE0917448A)
    • Création de la spécialité « métiers du cuir », option chaussures et option maroquinerie, de brevet d'études professionnelles (RLR: 543-0c)
      arrêté du 24-7-2009 - J.O. du 28-8-2009 (NOR MENE0917449A)
    • Création de la spécialité « bois » de brevet d'études professionnelles à quatre options : Scierie, fabrication bois et matériaux associés, construction bois et menuiserie-agencement (RLR: 543-0c)
      arrêté du 24-7-2009 - J.O. du 26-8-2009 (NOR MENE0917437A)
    • Création de la spécialité « logistique et transport » de brevet d'études professionnelles (RLR: 543-0c)
      arrêté du 24-7-2009 - J.O. du 26-8-2009 (NOR MENE0917514A)
    • Création de la spécialité « industries graphiques » de brevet d'études professionnelles, options production graphique et production imprimée (RLR: 543-0c)
      arrêté du 24-7-2009 - J.O. du 28-8-2009 (NOR MENE0917447A)
    • Création de la spécialité « métiers d'art-marchandisage visuel » de brevet d'études professionnelles (RLR: 543-0c)
      arrêté du 24-7-2009 - J.O. du 28-8-2009 (NOR MENE0917546A)
    • Création de la spécialité « métiers de la relation aux clients et aux usagers » de brevet d'études professionnelles (RLR: 543-0c)
      arrêté du 24-7-2009 - J.O. du 28-8-2009 (NOR MENE0917558A)
    • Création de la spécialité « métiers des services administratifs » de brevet d'études professionnelles (RLR: 543-0c)
      arrêté du 30-7-2009 - J.O. du 26-8-2009 (NOR MENE0918186A)
    • Dispenses d'épreuves professionnelles pour une mention complémentaire et certificats d'aptitude professionnelle du secteur du bâtiment et des travaux publics (RLR: 543-0C)
      arrêté du 31-7-2009 - J.O. du 29-8-2009 (NOR MENE0918307A)
    • Abrogation d'arrêtés de création de brevets d'études professionnelles (RLR: 543-0c)
      arrêté du 28-7-2009 - J.O. du 29-8-2009 (NOR MENE0917851A)

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