• Bulletin officiel n° 45 du 3 décembre 2009

    • Élèves intellectuellement précoces (RLR: 501-9b)
      Guide d'aide à la conception de modules de formation pour une prise en compte des élèves intellectuellement précoces
      circulaire n° 2009-168 du 12-11-2009 (NOR MENE0900994C)

     

    • Socle commun de connaissances et de compétences (RLR: 514-5)
      Évaluation en collège et en lycée professionnel préparant au diplôme national du brevet
      rectificatif du 26-11-2009 (NOR MENE09008191)

     

    • Orientation et examens (RLR: 523-0 ; 541-1a ; 544-0a ; 544-1)
      Reconquête du mois de juin - calendrier 2010 de l'orientation et de l'affectation des élèves, du diplôme national du brevet, des baccalauréats général, technologique et professionnel et des brevets de technicien
      note de service n° 2009-174 du 25-11-2009 (NOR MENE0925198N)

     

    • Rénovation de la voie professionnelle (RLR: 543-0)
      Abrogation d'arrêtés de création de brevets d'études professionnelles
      arrêté du 20-10-2009 - J.O. du 4-11-2009 (NOR MENE0924602A)

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